Conditions générales de vente

Article 1 : Dispositions générales

Le site de commerce électronique d’Ansjo, BV dont le siège social est situé à Anvers, immatriculée sous le numéro de TVA BE 0877.022.134 et inscrite au registre du commerce d’Anvers (ci-après « Babeurre »), offre à ses clients la possibilité d’acheter des produits sur sa boutique en ligne.

Les présentes Conditions Générales de Vente (« Conditions ») s’appliquent à toute commande passée par un visiteur de ce site de commerce électronique (« Client »). En passant commande sur la boutique en ligne de Babeurre, le Client doit accepter expressément les présentes Conditions, et donc leur applicabilité, à l’exclusion de toutes autres conditions générales. Les conditions générales supplémentaires du Client sont exclues, sauf si elles ont été acceptées préalablement, par écrit et expressément par Babeurre.

Article 2 : Prix

Tous les prix indiqués sont exprimés en euros, TVA et autres taxes ou prélèvements à la charge du Client inclus.

Les frais de livraison, de réservation ou administratifs, le cas échéant, seront indiqués séparément. [Vous devez mentionner ici ou sur votre site internet tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d’affranchissement, ainsi que tous les autres frais à la charge du Client. Si ces frais ne peuvent être calculés à l’avance, vous devez indiquer que de tels frais supplémentaires peuvent être exigibles.]

Le prix indiqué s’applique exclusivement aux articles tels que décrits. Les photos d’accompagnement sont présentées à titre indicatif et peuvent contenir des éléments non inclus dans le prix.

Article 3 : Offre

Bien que le catalogue en ligne et le site e-commerce soient élaborés avec le plus grand soin, il est possible que les informations proposées soient incomplètes, contiennent des erreurs matérielles ou ne soient pas à jour. Les erreurs manifestes dans l’offre n’engagent pas Babeurre. Concernant l’exactitude et l’exhaustivité des informations proposées, Babeurre n’est tenu qu’à une obligation de moyens. Babeurre ne saurait en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreurs matérielles manifestes, d’erreurs de composition ou d’impression.

Si le Client a des questions spécifiques concernant, par exemple, les tailles, les couleurs, la disponibilité, les délais ou les modes de livraison, nous l’invitons à contacter notre service client au préalable.

L’offre est valable dans la limite des stocks disponibles et peut être modifiée ou retirée par Babeurre à tout moment. Babeurre ne peut être tenu responsable de l’indisponibilité d’un produit. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela sera explicitement indiqué dans l’offre.

Article 4 : Achats en ligne

Le Client a le choix entre les modes de paiement suivants (à compléter/rayer si nécessaire, et indiquer également les frais associés à leur utilisation) :

  • Par carte de crédit
  • Par carte de débit
  • Par virement bancaire

Babeurre est en droit de refuser une commande en cas de manquement grave du Client concernant les commandes auxquelles il participe.

Article 5 : Livraison et exécution du contrat

Les articles commandés via cette boutique en ligne sont livrés en Belgique, aux Pays-Bas, au Luxembourg et dans d’autres pays européens.

La livraison est effectuée par transporteur (Bpost, DHL ou autres).

Sauf accord contraire ou stipulation expresse contraire, Les marchandises seront livrées au domicile du Client dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la commande.

Tout dommage visible et/ou défaut de qualité d’un article ou tout autre défaut de livraison doit être signalé sans délai à Babeurre par le Client.

Le risque de perte ou de dommage est transféré au Client dès que celui-ci (ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur) prend physiquement possession des marchandises. Toutefois, le risque est déjà transféré au Client dès la remise des marchandises au transporteur si ce dernier a été mandaté par le Client pour le transport et que ce choix n’a pas été proposé par Babeurre.

Article 6 : Réserve de propriété

Les articles livrés restent la propriété exclusive de Babeurre jusqu’à leur paiement intégral par le Client.

Le Client s’engage, le cas échéant, à informer les tiers de la réserve de propriété de Babeurre, notamment toute personne susceptible de saisir les articles non encore intégralement payés.

Article 7 : Droit de rétractation

Les dispositions du présent article s’appliquent uniquement aux Clients qui achètent des articles en ligne auprès de Babeurre en leur qualité de consommateurs.

Le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires, sans avoir à justifier de motifs.

Le délai de rétractation expire 14 jours calendaires après la date à laquelle le Client, ou la personne désignée par lui, a pris connaissance de l’information et a transmis le bien-fondé de sa demande.